UNSA-ICNA
Syndicat National Autonome des Ingénieurs du Contrôle de la Navigation Aérienne
Syndicat National Autonome des Ingénieurs du Contrôle de la Navigation Aérienne
La prospérité connue ces dernières années, la gestion rigoureuse du Budget Annexe et la politique volontariste de désendettement des derniers exercices permettent aujourd’hui, confronté à une crise importante, d’avoir recours à l’emprunt sans gravement compromettre la sécurité financière de la DGAC en attendant un retour à la normale avec des jours meilleurs.
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Prorogations particulières des mentions d'unité et linguistiques jusqu'au 15 novembre, et des certificats médicaux jusqu'au 31 juillet 2020.
La dérogation acceptée ce jour par la DSAC permet aux contrôleurs de se focaliser sur les tâches d’importance vitale définies dans les Plans de Continuité d’Activité. C’était l’objectif principal. Sera-t-elle suffisante pour permettre d’assurer la continuité du service sans les désorganiser à l’été et l’automne ? Ceci dépendra de la durée de la crise actuelle, grande inconnue du moment.
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En application de l’article 1er du décret du 16 mars 2020 portant réglementation des déplacements dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus Covid-19
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Le Médecin Évaluateur de la DSAC a annoncé prolonger tous les certificats médicaux de classe 3 de trois mois, afin de permettre le report des visites d’aptitudes.
Cet assouplissement n’enlève rien à l’obligation réglementaire habituelle, faite à tous les contrôleurs, de prendre un avis aéro-médical avant de reprendre l’exercice des privilèges de la licence dans les cas décrits dans l’ATCO.MED.A.020. Cet avis aéro-médical peut bien sûr être pris à distance par mail, selon les dispositions locales.
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Alors que la DSNA peine à annoncer que le formalisme réglementaire de l’IR ATCO (2015/340) ne viendra pas entraver la continuité du service public de navigation aérienne, l’UNSA saisit le Directeur de la Sécurité de l’Aviation Civile pour l’alerter.
L’UNSA-ICNA demande que toutes les mentions soient exceptionnellement prorogées par la DSAC sans condition jusqu’à l’été. La continuité du service en dépendra.
L’heure n’est pas à la formation ou à l’évaluation, pour les contrôleurs, l’heure est à l’action !
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L’administration s’active face à l’épidémie de coronavirus et ses potentielles conséquences sur les agents publics. Assurant des activités d’importance vitale, les contrôleurs aériens doivent concilier la nécessaire continuité du service et les contraintes qui s’imposent à tous les français. Rappel des dispositions prévues.
Assurer la continuité du service public de navigation aérienne, dans un contexte de contraintes fortes qui pèsent sur le pays tout entier, avec des obligations règlementaires conséquentes dans cette période, plus que jamais en temps de crise, la DGAC démontre que son organisation unie dans la Fonction Publique d’État répond admirablement aux enjeux de notre secteur d’activité, d’importance vitale pour notre pays.
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Déclaration intersyndicale relative au volontariat d'organisme défini dans le projet d'Arrêté 2020.
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La référence au nombre de déplacements domicile / travail disparaît purement et simplement dans l’arrêté 2020.
L’organisation du temps de travail différencierait désormais les «vacations de contrôle» des «périodes de bureau», et le 1J/2 ne s’appliquerait plus qu’aux seules vacations de contrôle. Sans les dispenses et récupérations qui, indépendamment des temps de repos, permettaient de maintenir le 1J/2, ce serait la fin des 155 journées par an.
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Après 4 mois de discussions intenses, une première phase de négociation s’est achevée aujourd’hui avec la réunion plénière de synthèse en présence de l’administration et de tous les syndicats. Projet de protocole et projet d’arrêté 2020, un premier bilan terriblement amer, car à moins d’un mois de la signature, personne n’est en mesure d’apporter de réponses satisfaisantes aux inquiétudes légitimes qui émanent des centres.
L’UNSA-ICNA considère que cette impasse n’est pas acceptable, que les gains de productivité dégagés dans l’ensemble des organismes doivent se concrétiser par une toute autre reconnaissance.
Une autre phase débute désormais, les ICNA doivent démontrer qu’ils attendent une vraie considération pour leur investissement et leur performance. Pour un PROTOCOLE SOCIAL : EN GRÈVE LE 07 FÉVRIER
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Alors que le calendrier initial ne prévoyait aucun retour officiel avant la fin du mois, le temps pour la DGAC de récupérer les arbitrages nécessaires auprès des interlocuteurs ministériels, un point d’étape formel vient d’être programmé en urgence le 5 février prochain, annonce faite en CT DGAC.
Compte-tenu des attentes des ICNA et de l’enjeu capital que revêt ce Protocole, des garanties solides et concrètes doivent désormais être apportées.
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Préavis de grève le 07 février 2020
Protocole / Arrêté 2020 : Le modèle ICNA craque
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La Commission Exécutive s’est réunie afin de faire le point sur l’état d’avancée des négociations protocolaires en cours.
Constatant le nombre considérable de fronts ouverts par l’administration, tous plus dangereux les uns que les autres, la Commission Exécutive de l’UNSA-ICNA en arrive à la conclusion que le dialogue social ne permettra pas d’arriver à un équilibre acceptable dans le calendrier imposé.
La Commission Exécutive appelle tous les ICNA à la mobilisation le 07 février, pour s’opposer fermement à cette attaque sans précédent de nos acquis sociaux.
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Après une V0 unanimement qualifiée de calamiteuse, la V1 du Protocole 2020 était attendue avec impatience dans les centres de contrôle. La déception est grande.
Les prochaines semaines s’annoncent maintenant sous haute tension si des garanties solides ne sont pas rapidement apportées au cours des nouvelles réunions programmées.
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Comme si la transition était toute trouvée avec le nouveau mode de gestion des mutations, l’administration montre que désormais elle gère la mobilité seule, et avec toute puissance.
L’annonce est tombée à ce qui faisait office de dernière CAP mobilité pour le Corps ICNA : SDRH maintiendra des agents en poste jusqu’à 2 étés aéronautiques avant de les déplacer. Une mutation en septembre 2021 donc, pour un poste obtenu en CAP en 2019 !
L’UNSA-ICNA regrette que le SNCTA et l’administration aient pu faire croire que la mobilité ne serait pas impactée par le sous-effectif que connaît actuellement le corps ICNA, simplement en « ouvrant des AVE ». La réalité est plus complexe qu’un simple chiffre dans un tableau, à la fois pour les ICNA bloqués, et pour leurs collègues qui, bien que les attendant, ne les verront pas arriver avant deux longues années.
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L’actualité a été largement couverte par les médias, le Gouvernement a fait de ce lundi 9 décembre une grande journée de concertation sur la question des retraites. L’UNSA-ICNA a participé à ces concertations avec les équipes du Haut Commissaire à la Reforme des Retraites, pour aborder les problématiques catégorielles du corps ICNA.
En réalité, peu de réponses sont connues à ce jour, mais les sujets sont posés et la concertation continue.
Conformément à sa politique de Congrès, l’UNSA-ICNA sera très pragmatique sur cette réforme. Si elle est favorable, il l’accompagnera, dans le cas contraire, il la combattra. En tout état de cause, le niveau de connaissance actuel des modalités ne permet pas de trancher cette question.
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Le ratio exceptionnel de primes dans la part de notre rémunération ne conduit pas l’UNSA-ICNA à crier au scandale sur une réforme des retraites qui peut mettre un terme à des décennies d’injustice pour le corps ICNA.
Néanmoins, l’UNSA-ICNA n’est pas dupe et le travail avec le Haut Commissaire se poursuivra dès le 09 décembre. Des précisions doivent maintenant clarifier les orientations annoncées. L’UNSA-ICNA n’exclut rien, si toutefois les négociations techniques ou protocolaires n’apportaient pas de réponses à la hauteur des enjeux pour les ICNA.
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Le projet de protocole a été envoyé aux syndicats. L'UNSA-ICNA décrypte les mesures qu'il contient.
À chaque protocole, l’administration revient désormais systématiquement à la charge avec ces mesures. En bilatérale, l’UNSA-ICNA a refusé d’aborder ces sujets déjà maintes fois rejetés et a enjoint l’administration d’arrêter de courir après de folles chimères.
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Le projet de protocole a été envoyé aux syndicats. L'UNSA-ICNA décrypte les mesures qu'il contient.
- Recyclages dirigés par 4, 12, 16...
- Bouche-trou sur des parties de vacations...
- Bénévolat des contrôleurs non indispensables au TDS du jour en Gr D et E...
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Le projet de protocole a été envoyé aux syndicats. L'UNSA-ICNA décrypte les mesures qu'il contient.
- Familles de vacations,
- Fusions des équipes,
- Horaires individualisés,
- Gestion pré-tactique des pauses...
L'option 1 réécrit le travail en équipe à sa sauce.
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Le projet de protocole a été envoyé aux syndicats. L'UNSA-ICNA décrypte les mesures qu'il contient.
Les conditions de prise des congés :
- Préavis de dépôt des congés
- Demi-cycles fractionnés
- Absences Récup et JRH dirigées
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Effectifs : « Partie à rédiger »... Et pour cause, l’organisation du travail que propose l’administration en cassant les derniers remparts qu’il restait à nos conditions de travail, pourrait sérieusement compromettre les besoins en contrôleurs pourtant désormais reconnus par tous. Mais qui accepterait ces conditions de travail-ci, plutôt qu’autant de recrutements ?
Il est urgent que le Protocole redevienne un outil social au bénéfice des ICNA et non de la seule administration.
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Une nouvelle fois, l’UNSA Aviation Civile fait le constat que sur de nombreux sujets traités dans ce CT DO, c’est
encore la question des effectifs et du dimensionnement des centres qui est prépondérante.
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Le protocole est lancé ! La DSNA compte une nouvelle fois beaucoup sur ses contrôleurs aériens pour pallier une modernisation technique qui ne permettra pas à elle seule d’atteindre les objectifs de performance fixés.
Pourtant, pour un plan de recrutement ambitieux, pour une reconnaissance de la performance des contrôleurs, pour l’accompagnement social des transformations à venir... les projections de masse salariale dans le projet de plan de performance pour RP3, comme dans le projet de loi pour 2020, rendent les conditions d’un accord invisibles.
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Les arbitrages étant rendus, la ministre a enfin pu annoncer le schéma d’emplois prévu pour le Ministère et ses directions.
Pour la DGAC, le schéma d’emplois pour l’année 2020 est maintenu stable.
La répartition par corps reste cependant à être déterminée.
Secret de Polichinelle, qui peinait tout de même à être officialisé, la Ministre se lance et annonce ce jour : « l’ouverture des négociations protocolaires à la DGAC. »
Attendu par les personnels, le Secrétaire d’État a ensuite précisé le calendrier :
• Ouverture des négociations protocolaires : le 8 octobre, à l’occasion du CT DGAC.
• Objectif de signature : avant la fin de l’année 2019 !
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Nécessaire augmentation du nombre de contrôleurs, exigence d’une nouvelle amélioration de la productivité, contraintes d’une transformation technique majeure... Pourtant, l’estimation de la masse salariale sur RP3 n’annonce aucune rupture avec la période précédente !
Pour l’UNSA-ICNA, la prochaine négociation protocolaire s’entendra autour de 2 principes clé : PROTECTION ET RECONNAISSANCE.
Protection, car les conditions de travail induites par le sous-effectif forceront les contrôleurs à ne s’engager dans un accord que s’ils se sentent protégés par cet accord. Reconnaissance, car les personnels ont conscience que c’est leur seule productivité qui soutient aujourd’hui la croissance du trafic aérien.
Il est désormais grand temps de préparer la DGAC et sa DSNA à entrer dans RP3, en préparant un accord social.
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Le contexte est connu de tous : les effectifs sont contraints. Déjà le 28 juin lors d'une réunion, la DO présentait ses arguments pour justifier ses objectifs de gestion et annonçait qu'elle s'y tiendrait. Ces objectifs de gestion devant par la suite servir de base pour la définition de nouveaux BO, charge aux organismes de prouver qu’ils ont besoin de plus d’effectifs pour gérer nominalement le trafic...
La DO aurait-elle vu trop juste dans le dimensionnement des effectifs ? Peut-on considérer que cette méthode prend en compte le turn-over parfois plus important et les cycles d’arrivées et de départs ? Les données n’ayant pas été communiquées et l’application de cette méthode ne semblant pas être faite pour tous les organismes, la DO devra revoir sa copie pour le prochain GS et l’appliquer uniformément.
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L’urgence, en ce mois de juin, était d’obtenir un schéma d’emplois pour 2020 permettant d’intégrer une quatrième promo en fin d’année prochaine, prise sur le concours 2020.
Dans un courrier du DGAC adressé aux syndicats, le Directeur Général confirme que c’est chose faite.
Si le combat pour les effectifs n’est cependant pas terminé, les chiffres clés qu’il reste à négocier ne se décident cependant pas maintenant. D’autres chiffres sont en revanche attendus à l’automne et retiendront toute l’attention des ICNA.
Ils devront par exemple confirmer :
- En septembre, avec la publication du nombre de places offertes au Concours ICNA 2020 : qu’il s’agit bien d’une promotion supplémentaire et pas d’un transfert entre 2021 et 2020, ou une simple anticipation.
- À l’automne, avec le protocole et l’engagement du Gouvernement, que l’amplification des recrutements s’inscrit bien dans la durée.
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Épisode 3 : Dégradation du dialogue social :
- La disparition des CHSCT, au profit d’une instance fusionnée avec les CT, donc un temps consacré à la qualité de vie au travail forcément réduit par rapport à une instance dédiée et des représentants spécifiques.
- Moins d’instances de dialogue social, donc moins de représentants syndicaux, donc des élus moins spécialisés et experts de leur sujet face à l’administration.
- L’ajout d’une sanction de 3 jours de mise à pied dans les sanctions du 1er groupe, donc applicables sur simple décision du chef de service, sans même un conseil de discipline.
La totalité des syndicats de fonctionnaires fait le constat que le projet de loi de transformation de la fonction publique est une régression pour les agents publics que nous sommes. Ils appellent tous les fonctionnaires à cesser le travail le 9 mai prochain pour s’opposer aux mesures contenues. À ce stade, rien, absolument rien, ne laisse entrevoir dans ces mesures une exception pour le corps ICNA.
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Les organisations syndicales CGT, UNSA, FO et CFDT représentatives à la DGAC se sont adressées à Madame la Ministre ainsi qu’au Directeur général pour demander, dès l’année 2020, une hausse du schéma d’emplois de la DGAC au bénéfice de toutes les catégories de personnels. C’est une revendication très forte des personnels de la DGAC, portée par leurs représentants.
En parallèle, les syndicats CGT, UNSA, FO et CFDT de la DGAC constatent que le gouvernement mène un projet de réforme de la Fonction publique, dont nombre d’éléments ont une portée très grave tant pour les agents et les citoyens que pour l’avenir de la Fonction publique.
Pour toutes ces raisons, les syndicats CGT, UNSA, FO et CFDT de la DGAC appellent l’ensemble des personnels à la grève le 9 mai.
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Épisode 2 : La CAP ICNA disparaît :
- La CAP ICNA est supprimée, la CAP compétente pour les ICNA devient une CAP des Catégories A
- Situations individuelles et discipline des ICNA ne sont plus examinées par des ICNA mais par d’autres agents de catégorie A
- Les questions relatives aux ICNA sont diluées parmi toutes celles des autres corps de catégorie A
- En cas de recours devant la CAP, votre représentant et défenseur n’est plus nécessairement un ICNA
La totalité des syndicats de fonctionnaires fait le constat que le projet de loi de transformation de la fonction publique est une régression pour les agents publics que nous sommes. Ils appellent tous les fonctionnaires à cesser le travail le 9 mai prochain pour s’opposer aux mesures contenues. À ce stade, rien, absolument rien, ne laisse entrevoir dans ces mesures une exception pour le corps ICNA.
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